top of page

Mentions Légales

 

Informations Éditeur

Raison sociale : DrawShop par Roxy

Forme juridique : Entreprise Individuelle

Siret : 94215937700012

Code APE : 4791B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)

Adresse : 51200, EPERNAY

Email : drawshopparroxy@gmail.com

Hébergement du site

Wix.com Inc. 500 Terry Avenue North Seattle, Washington 98109 États-Unis

Site web : www.wix.com

 

Activité

Vente en ligne de tableaux et œuvres d'art originales, créations artistiques personnelles.

 

Conditions d'utilisation

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site drawshopparroxy.com (textes, images, graphismes, logo, photographies) est la propriété exclusive de l'artiste auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

 

Responsabilité

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. DrawShop par Roxy ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou impossibilités d'accès au site.

Données personnelles

 

Collecte et traitement

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

  • Droit d'accès

  • Droit de rectification

  • Droit de suppression

  • Droit d'opposition

  • Droit à la limitation du traitement

  • Droit à la portabilité

Cookies

Ce site utilise des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site et à l'amélioration de votre expérience utilisateur.

 

Transactions et Paiement

Les transactions sont sécurisées. Les données bancaires ne sont ni stockées ni conservées sur notre plateforme.

 

Médiation des litiges

En cas de litige et après une tentative de résolution amiable, vous pouvez recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou saisir le tribunal compétent.

 

Informations légales complémentaires

  • TVA non-applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts

DrawShop par Roxy se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment.
Dernière mise à jour : 26 Mars 2025

bottom of page